Marque expirée - Marque en non vigueur

DEPOTEUR
Monsieur HARROCH Thierry

Numéro de dépôt :
3427002
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
04/05/2016
DEPOTEUR de HARROCH Thierry

Présentation de la marque DEPOTEUR

Déposée le 4 mai 2006 par monsieur HARROCH Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DEPOTEUR »

Le déposant est monsieur HARROCH Thierry domicilié(e) 3 avenue de France,06400 CANNES - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HARROCH Thierry domicilié(e) 3 avenue de France,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOTEUR est expirée depuis le 4 mai 2016.

HARROCH Thierry a également déposé les autres marques suivantes : DEPOTEUR


Monsieur HARROCH Thierry - 3 avenue de France,06400 CANNES - 06400 - France


Monsieur HARROCH Thierry - 3 avenue de France,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; élévateurs ; Outils de jardinage tenus à la main actionnés autrement que manuellement dans le domaine horticole, agricole ou arboricole.Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage outils de jardinage pouvant être actionnés manuellement dans le domaine horticole, agricole ou arboricole.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).